Number: 9506733
Country: France
Source: TED
Exécution de services de transports scolaires d"élèves dans le cadre de l"UNSS (transports du mercredi)
Il s"agit de marchés publics passés sur appel d"offres ouvert en application des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret 2016-360 modifié.
Accords-cadres à bons de commande (8 lots), sans montant minimum avec montants maximum, exécutés au fur et à mesure de l"émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur économique pour une période de 1 an à compter de sa date de notification reconductible tacitement 3 fois 1 année, les 1.9.2019, 2020 et 2021.
S"agissant d"accords-cadres sans montant minimum et avec montant maximum, la valeur totale du marché public indiquée correspond au montant maximum de l"ensemble des lots sur 4 ans.
Transport d"élèves dans le cadre des activités UNSS sur les secteurs d"aix-en-othe et Marigny-le-Châtel
Département de l"aube
Transport d"élèves dans le cadre des activités UNSS sur les secteurs d"Aix-en-Othe et Marigny-le-Châtel.
Montant maximum/an: 30 000 EUR HT.
Transport d"élèves dans le cadre des activités UNSS sur les secteurs d"Arcis-sur-Aube et Méry-sur-Seine
Département de l"Aube.
Transport d"élèves dans le cadre des activités UNSS sur les secteurs d"Arcis-sur-Aube et Méry-sur-Seine.
Transport d"élèves dans le cadre des activités UNSS sur le secteur de Bar-sur-Aube
Département de l"Aube
Transport d"élèves dans le cadre des activités UNSS sur le secteur de Bar-sur-Seine
Transport d"élèves dans le cadre des activités UNSS sur le secteur de Bar-sur-Seine.
Transport d"élèves dans le cadre des activités UNSS sur les secteurs de Bouilly, Chaource et d"Ervy-le-Châtel
Transport d"élèves dans le cadre des activités UNSS sur les secteurs de Bouilly, Chaource et d"Ervy-le-Châtel.
Transport d"élèves dans le cadre des activités UNSS sur les secteurs de Brienne-le-Château et Vendeuvre-sur-Barse
Transport d"élèves dans le cadre des activités UNSS sur les secteurs de Brienne-le-Château et Vendeuvre-sur-Barse.
Transport d"élèves dans le cadre des activités UNSS sur les secteurs de Lusigny-sur-Barse et Piney
Transport d"élèves dans le cadre des activités UNSS sur les secteurs de Lusigny-sur-Barse et Piney.
Transport d"élèves dans le cadre des activités UNSS sur les secteurs de Nogent-sur-Seine et Romilly-sur-Seine (collèges Langevin et Le Noyer Marchand)
Transport d"élèves dans le cadre des activités UNSS sur les secteurs d"Aix-en-Othe et Marigny-le-Châtel
Transport d"élèves dans le cadre de l"UNSS sur les secteurs de Lusigny-sur-Barse et Piney
Les valeurs totales indiquées pour chaque accord-cadre correspondent aux montants maximum sur la durée totale des contrats, à savoir 4 ans reconductions comprises.
Les contrats ont été signés le 12.7.2018. Ils sont consultables dans les locaux du service des transports du pôle patrimoine et environnement — 2 rue Pierre Labonde — 10000 Troyes, dans la limite des secrets protégés par la loi. Service du département auprès duquel des renseignements peuvent être pris concernant l"introduction des recours: département de l"Aube — service des marchés — 2 rue Pierre Labonde — 10000 Troyes. Profil acheteur: www.xmarches.fr
Procédure de recours: 2 mois à compter de la publication — articles L. 521-1 et R. 421-1 du CJA