Number: 9363383
Country: France
Source: TED
Fourniture de buts, mobiliers et accessoires pour la pratique du sport avec travaux associés de pose, dépose, test et fourniture de divers matériels sportifs pour les équipements sportifs de la ville
Le marché comporte 6 lots. Il a pour objet la fourniture de divers matériels sportifs destinés à l"ensemble des équipements sportifs de la ville de Toulon, ainsi que des travaux et prestations associés à titre accessoire pour les lots nº 1 (pose, dépose et test) et nº 2 (pose et dépose). Ces marchés portent également sur la fourniture de divers matériels et équipements nécessaires à la pratique d"activités sportives et/ou de plein air, de loisirs y compris les fournitures pédagogiques, ludiques nécessaires à l"apprentissage de toute activité sportive pour l"ensemble des équipements sportifs et/ou de plein air et/ou scolaires de la ville. Le lot nº 3, outre les fournitures sus indiquées mentionne la fourniture d"accessoires connexes, petits mobiliers et équipements spécifiques aux piscines recevant du public. Enfin, le lot nº 1 prend en compte des prestations obligatoires conforme aux articles R. 322-19 à R. 322-26 du code des sports.
Fourniture de buts, poteaux et périmètre de sécurité, mobiliers, machines et accessoires pour la pratique du sport avec travaux associés de pose, dépose et test
La majeure partie des livraisons sera effectuée au service du magasin général de Toulon — avenue Nicolas Fabri de Peiresc — ZI Toulon Est — 83130 La Garde
Les prestations, objet du présent accord-cadre, portent sur de la fourniture de buts, poteaux y compris les fournitures de filets et accessoires de sports pour buts, poteaux et périmètre de sécurité, mobiliers, machines et accessoires pour la pratique du sport avec travaux associés de pose, dépose et test.
L"accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit une fois, pour une période de 12 mois par décision expresse de la collectivité.
Une clause de réexamen est prévue (cf. art. 5 du CCAP).
L"accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation:
— le critère prix noté sur 13 points,
— le critère de la valeur technique noté sur 7 points.
Les valeurs minimales et maximales pour la durée initiale de l"accord-cadre sont: montant minimum annuel: 50 000 EUR TTC; montant maximum annuel: 200 000 EUR TTC.
Fourniture de divers matériels de gymnastique et baby gym, mobiliers, tapis et bloc de réception avec travaux associés de pose et dépose
Les prestations, objet du présent accord-cadre, portent sur de la fourniture de divers matériels de gymnastique et baby gym, mobiliers, tapis et bloc de réception avec travaux associés de pose et dépose.
Les valeurs minimales et maximales pour la durée initiale de l"accord-cadre sont: montant minimum annuel: 20 000 EUR TTC; montant maximum annuel: 80 000 EUR TTC.
Fourniture de divers matériels, accessoires et mobiliers pour piscines et sports nautiques
Les prestations, objet du présent accord-cadre, portent sur de la fourniture de divers matériels, accessoires et mobiliers pour piscines et sports nautiques.
Les valeurs minimales et maximales pour la durée initiale de l"accord-cadre sont: montant minimum annuel: 10 000 EUR TTC; montant maximum annuel: 40 000 EUR TTC.
Fourniture de petits matériels, accessoires, mobiliers, fournitures de ballons, matériels et accessoires de gonflage pour la pratique du sport
Les prestations, objet du présent accord-cadre, portent sur de la fourniture de petits matériels, accessoires, mobiliers, fournitures de ballons, matériels et accessoires de gonflage pour la pratique du sport.
Les valeurs minimales et maximales pour la durée initiale de l"accord-cadre sont: montant minimum annuel: 10 000 EUR TTC; montant maximum annuel: 60 000 EUR TTC.
Fourniture de produits et accessoires de traçage pour terrains de sport et de loisirs: intérieur et extérieur
Les prestations, objet du présent accord-cadre, portent sur de la fourniture de produits et accessoires de traçage pour terrains de sport et de loisirs: intérieur et extérieur.
Les valeurs minimales et maximales pour la durée initiale de l"accord-cadre sont: montant minimum annuel: 5 000 EUR TTC; montant maximum annuel: 20 000 EUR TTC.
Fourniture de matériel pour salle de musculation et cardio training à usage professionnel et intensif
Les prestations, objet du présent accord-cadre, portent sur de la fourniture de matériel pour salle de musculation et cardio training à usage professionnel et intensif.
Les valeurs minimales et maximales pour la durée initiale de l"accord-cadre sont: montant minimum annuel: 5 000 EUR TTC; montant maximum annuel: 40 000 EUR TTC.
Voie de recours:
* Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);
* Référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants);
* Recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les 2 mois qui suivent la publication de l"avis d"attribution du marché.